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 Lois de l'Alliance

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Oloërin

Oloërin


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MessageSujet: Lois de l'Alliance   Lois de l'Alliance Icon_minitimeMer 8 Nov - 15:01

article 1: les BAB
-Le brigandage de BAB est formellement interdit, où que ce soit et par qui que ce soit.

-toute personne prise en flagrant délit de brigandage se verra traînée devant la justice. En cas de culpabilité, la peine encourue pourra s'élever jusqu'à deux semaines de prison et dix millions de crédits de dommages et intérêts, en fonction des biens dérobés.


article 2: la Drogue
-tout trafic de drogue est interdit.

-Si un vaisseau transportant de la drogue est croisé, le fraudeur sera poursuivit en justice et pourra avoir une peine allant jusqu'à 5 jours de prison et 1 000 000 de crédits d'amende, qui seront détruits.



article 3: les Esclaves
-Le trafic d'esclaves est interdit.


-Si la personne a en soute des esclaves, ceci sera considéré comme du trafique. Il sera alors traduit en justice et s'il est reconnu coupable, devra faire un séjour de 4 jours en prison et s'acquittera d'une amende de 1 million de crédits par esclave . Ces crédits serrons détruits. Il devra aussi remettre tous les esclaves qu'il transporte au policier qui l'aura arrêté. Ce dernier relacheras les esclaves en leur fournissant une capsule de survie.


article 4: les Prisoniers

-Le transport de prisonniers est toléré.

-Si une personne désire transporter des prisonniers, elle devra faire une déclaration au tribunal en précisant le lieu de départ, le lieu d'arriver et la date à laquelle sera fait le transport. Si la déclaration n'est pas faite, la personne sera considérée comme trafiquante et devra remettre les prisonniers au policier qui les remettras à la prison la plus proche. Le trafiquant sera traduit en justice et pourra encourir une peine de 1 jour de prison et 100 000 crédits d'amende, qui seront détruits.

1er ammendement.

-Les déclarations de transport peuvent être faites IG en contactant un policier, mais avant de charger les prisonniers dans votre soute.
-Si aucun policiers ne sont présents IG, la déclaration peut être faite ici

_________________
ex Commandant de La Police

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